La gouvernance dans les groupes de sociétés

Thibault Douville (1)

1 Institut Demolombe

1. L’ajustement de la gouvernance des sociétés aux groupes
L’appartenance d’une société à un groupe exerce une influence sur les règles de gouvernance qui leur sont applicables. Elles sont tantôt assouplies (A), tantôt étendues (B).
A. - L’assouplissement des exigences de gouvernance
B. - L’extension des exigences de gouvernance

2. La mise en place d’un système de gouvernance au sein des groupes
Des travaux stimulants, entrepris par l’Institut français des administrateurs, proposent des pistes concernant la mise en place de systèmes de gouvernance au sein des groupes 45. La bonne gouvernance des filiales du groupe 46 s’opérerait à travers ses acteurs 47, ce qui pose la question de leur mission (B) et de l’organisation de la gouvernance (A).
A. - L’organisation de la gouvernance
B. - La mission des administrateurs

Mots clés: Groupes de sociétés; Gouvernance; Colloque Caen 2016

Domaines: Droit

Thibault Douville. La gouvernance dans les groupes de sociétés. Droit des sociétés , 2017, 6, pp.11-14. ⟨hal-03205116⟩