, que soi ou le soutien de moins fort que soi car il les systèmes de protection sociale se délitent comme on peut le constater à l'étude du modèle de l'ubérisation de la société

, Fayard, vol.512, 2015.

V. J. Rochfeld, Les grandes notions du droit privé, PUF, 2 ème éd, p.483, 2013.

, Ce patrimoine génère des services écosystémiques et des valeurs d'usage. (?) II. -Leur connaissance, leur protection, leur mise en valeur, leur restauration, leur remise en état, leur gestion, la préservation de leur capacité à évoluer et la sauvegarde des services qu'ils fournissent sont d'intérêt général et concourent à l'objectif de développement durable qui vise à satisfaire les besoins de développement et la santé des générations présentes sans compromettre la, On peut retenir par exemple les principes visés à l'article L. -1 C. env. et issus de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité

V. Exemple, The Protection of Traditional Knowledge, Genetic Resources and Expressions of Folklore Act, 2016.

F. Law-of, on Patents for Inventions (status as of, 1954.

, Protection of Traditional Knowledge and Cultural Expressions Act, 2005.

. Dans-le-même and . Sens, Recommandation commune concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels qui y sont associés, p.1, 2016.

, Traditional Knowledge and Intellectual Property, p.2, 2016.

, Deuxième version révisée du document de synthèse concernant la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques (3 juin 2016), WIPO/GRTKF/IC/30/FACILITATORS DOCUMENT, p.9

J. Cf and . Anaya, Etude technique des principales questions relatives a la propriété intellectuelle dans les projets d'instruments de l'OMPI sur les ressources génétiques, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles

M. Clément-fontaine and J. , Propriété littéraire et artistique, Fasc. 1975 : « L'oeuvre libre, 2014.

«. Extrémité, on trouve les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles qui sont sacrés ou connus uniquement des bénéficiaires

J. Cf and . Anaya, Etude technique des principales questions relatives a la propriété intellectuelle dans les projets d'instruments de l'OMPI sur les ressources génétiques, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles, p.19

, C'est parce qu'il est propriétaire de ses créations que le créateur a la liberté d'user librement de son bien, jusqu'à décider de ses conditions de distribution, Le copyleft et la théorie de la propriété », éd. Multitudes, p.41, 2010.

, A priori les licences CC--by (usage libre, sauf reconnaissance de la paternité) et CC--nc (usage libre sauf utilisation commerciale) sont celles qui pourraient être transposées aux savoirs traditionnels le plus aisément

M. En-ce-sens, . Xifaras, and . Le, Multitudes, p.41, 2010.

. J'emprunte-ce-raisonnement-À-m, Xifaras, art. préc., qui l'applique à l'oeuvre de l'esprit. expressions culturelles traditionnelles, p.1

, Deuxième version révisée du document de synthèse concernant la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, vol.3

, La protection des expressions culturelles traditionnelles : projets d'articles Rev, vol.2

, Article 31.1 de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones

, Rapport de l'atelier d'experts des communautés autochtones sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles, WIPO/GRTKF/IC/25/INF/9 ANNEXE I, p.7

. Cf, La liste indicative des questions non résolues ou en suspens à traiter ou à régler, p.23, 2013.

. Cf, . Supra, B. ). Ii, and . 2°,

M. Clément-fontaine,

M. Vivant, irrésistible ascension des propriétés intellectuelles, Mélanges C. Mouly, Litec, pp.441-455, 1998.

, irrésistible des Communs 91 ? Sommes-nous à l'aube d'une révolution paradigmatique de la notion de propriété qui aboutirait à en remodeler les contours et laisserait une vraie

. C'est-ce-que-pense-mélanie-clément-fontaine, « La République numérique, vol.41, p.18, 2016.